REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE

Réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en session ordinaire :

Le Mardi 6 octobre  2026 à 20h30

Mairie de Marsais Sainte Radegonde

L’ordre du jour est le suivant :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du mardi 1^er septembre 2026
3. Communauté de Communes Pays de Fontenay-Vendée : Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif Marsais Sainte Radegonde – exercice 2025
4. Motion de soutien au Centre Hospitalier de Fontenay-Le-Comte
5. Désignation des représentants permanents à VENDEE EXPANSION SPL
6. Participation financière de la commune de l’Hermenault au fonctionnement de la bibliothèque de Marsais-Sainte-Radégonde
7. Ventes des parcelles   AD 65 – ZC 118 – ZE 153 – ZV 27 – ZH 221 – ZH 136 – ZX 26 et ZY 11 –  liste  des acheteurs
8. Ressources Humaines : Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi permanent à temps non complet
9. Ressources Humaines :  règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne  Temps (CET)
10. Décision modificative n°1 Budget Commune
11. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
12. Nature des dépenses autorisées pour le mandatement au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
13. Devis  
14. Questions diverses